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Un référentiel essentiel pour la conformité en santé et sécurité au travail : les documents réglementaires (DR01)
Hygiène et sécurité
31 août 2023

La stricte conformité aux réglementations relatives à la santé et à la sécurité au sein du milieu professionnel requiert l’obligation de posséder divers documents. Ces pièces justificatives sont indispensables aux collectivités territoriales pour démontrer la traçabilité de leurs mesures en matière d’hygiène, de sécurité et de prévention des risques liés au travail.

Sous le libellé DR-01 se trouve une compilation exhaustive des documents tant obligatoires que fortement conseillés, établie par le service hygiène et sécurité du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Pyrénées-Orientales.

Pour accéder à ce recueil, rendez-vous dans la section intitulée “Documentation Hygiène & Sécurité”, plus précisément dans la rubrique dédiée aux “Documents Réglementaires” : DR01

Vous y trouverez ainsi toutes les informations cruciales pour une gestion professionnelle sécurisée et conforme aux normes en vigueur.